Ce module est une ressource pour les enseignants

Structure de cours suggérée

La structure suivante est suggérée pour l’organisation du cours. Les étudiant(e)s doivent avoir effectué les lectures requises avant de venir en classe. Le cours vise à consolider ce qu’ils ont appris au cours de leurs lectures. De plus, les exercices sont conçus pour la mise en pratique de ce qu’ils et elles auront appris de leurs lectures et pendant le cours. La structure suivante est suggérée pour un cours de trois heures. Les enseignant(e)s sont libres d’adapter la structure en fonction de leurs besoins et des horaires de cours.

Présentation du cours et des objectifs d’apprentissage

Exposé (10 minutes):

• Décrire brièvement le cours et présenter son contenu
• Identifier et discuter les objectifs d'apprentissage du cours

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ?

Exposé (20 minutes):

• Échanger sur la propriété intellectuelle et l'importance de la protéger

[Facultatif : demander aux étudiant(e)s de faire à la maison et avant de venir en classe l'« Exercice n° 4 - Débat sur les droits de propriété intellectuelle » de la section « Exercices », puis les inviter à partager leurs conclusions pendant le cours].

[Facultatif : demander aux étudiant(e)s de traiter avant le cours le « Devoir n°3 : Évolution de la cybercriminalité liée à la propriété intellectuelle » dans la section « Suivi des acquis de l’étudiant(e) » de ce module et de partager leurs conclusions pendant le cours].

Types de propriété intellectuelle

Exposé (30 minutes):

• Echanger sur et distinguer les différentes formes de propriété intellectuelle
• Echanger sur et évaluer de manière critique les lois et traités nationaux, régionaux et internationaux relatifs à la protection de la propriété intellectuelle

Exercice en classe (20 minutes):

Demander aux étudiant(e)s de faire avant le cours l' Exercice n° 3 – « Leçons tirées des livres et des films : La vie immortelle d'Henrietta Lacks » dans la section « Exercices » de ce module, puis leur demander de partager leurs conclusions pendant le cours.

Pause

Durée : 10 minutes

Causes, raisons et arguments avancés par certaines personnes pour tenter de justifier les infractions aux droits d'auteur et aux marques commises sur Internet.

Exposé (30 minutes):

• Identifier et discuter les différentes théories, puis faire une étude critique de leur applicabilité aux cyberinfractions liées aux droits d'auteur et aux marques commerciales

La section « Suivi des acquis de l’étudiant(e) » de ce module comporte un exercice à faire à la maison intitulé « Devoir n° 1 : Autres théories ». Utiliser les questions de cet exercice pour susciter un débat sur le sujet. [*Rappel : Cet exercice doit être fait avant le cours].

Exercice de classe (20 minutes) :

La section « Exercices » de ce module comporte un exercice intitulé « Exercice n° 1 - L’affaire Megaupload ». Inviter les étudiant(e)s à partager leurs conclusions en classe. [*Rappel : Cet exercice doit être fait avant le cours].

Efforts de protection et de prévention

Exposé (20 minutes):

• Identifier, échanger sur et évaluer les efforts déployés sur le plan national, régional et international pour protéger la propriété intellectuelle.

[Facultatif : demander aux étudiants de faire l'« Exercice n° 2 » - Solutions technologiques novatrices aux atteintes à la propriété intellectuelle » de la section « Exercices » de ce module avant le cours, et de partager leurs conclusions pendant le cours.

Les étudiant(e)s peuvent soit remettre un résumé d'une à trois pages de leurs conclusions, ou simplement se préparer pour partager leurs conclusions en classe].

Discussion sur l'étude de cas (20 minutes) :

La section « Suivi des acquis de l’étudiant(e) » de ce module comporte un devoir à faire à la maison intitulé « Devoir n° 2 : Exercice de groupe - Propriété intellectuelle : Lois, théories et pratiques ». Utiliser les questions de l'exercice pour susciter un débat sur le sujet. Demander aux groupes d'étudiant(e)s de partager leurs conclusions en classe. [*Rappel : Cet exercice doit être fait avant le cours]

Section suivante : Lectures avancées

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