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Base de données sur les stratégies
Éducation pour les Universités
Criminalité Organisée
Module 1 : Définitions de la Criminalité Organisée
Introduction et objectifs d’apprentissage
Points Essentiels
Définition de la criminalité organisée
Définition dans la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
Similitudes et différences entre la criminalité organisée et d’autres formes de criminalité
Activités, organisation et composition des groupes criminels organisés
Résumé
Références
Exercices
Études de cas
Réflexion critique à travers la fiction
Extraits de textes législatifs
Structure Recommandée pour le Cours
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d’Évaluation
Questionnaire 1
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Autres Outils Pédagogiques
Module 2 : Organisation de la commission d’infractions
Introduction et objectifs d’apprentissage
Points essentiels
Définitions juridiques de la criminalité organisée
Entente (délictueuse)
Association de malfaiteurs
Définitions de la Convention contre la criminalité organisée
Bande organisée
Lois sur les organisations et activités criminelles
Infraction habilitante : l’entrave au bon fonctionnement de la justice
Résumé
Références
Exercices
Études de cas
Réflexion critique à travers la fiction
Extraits de textes législatifs
Structure recommandée pour le cours
Lectures essentielles
Lectures avancées
Évaluation des étudiants
Questions de révision et d’évaluation
Questionnaire 2
Travaux de recherche et d’études autonomes
Outils pédagogiques supplémentaires
Module 3: Domaines de la Criminalité Organisée
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Le Trafic de Drogue
Le Trafic Illicite d’Armes à Feu
Criminalité Liée aux Espèces Sauvages et aux Forêts
Trafic de Produits de Contrefaçon
Fabrication et Trafic de Produits Médicaux Falsifiés
Trafic Illicite des Biens Culturels
Traite des Personnes et Trafic Illicite de Migrants
Résumé
Références
Exercices
Études de Cas et Exercices
Réflexion Critique à Travers la Fiction
Extraits de textes législatifs
Structure Recommandée pour la Classe
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d’Évaluation
Questionnaire 3
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Autres Outils Pédagogiques
Module 4: Infiltration de la Criminalité Organisée dans les Entreprises et les Pouvoirs Publics
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Extorsion
Racket d’Extorsion
Prêt usuraire
Liens entre la Criminalité Organisée et la Corruption
Corruption versus Extorsion
Blanchiment d’Argent
Responsabilité des Personnes Morales
Résumé
Références
Exercices
Études de Cas et Exercices
Réflexion Critique à Travers la Fiction
Extraits de Textes Législatifs
Structure Recommandée pour la Classe
Lectures essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d’Évaluation
Questionnaire 4
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Autres Outils Pédagogiques
Module 5 : Conceptualisation et Mesure de la Criminalité Organisée
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Quelle est l’étendue de la Criminalité Organisée ?
Les Moyens Alternatifs de Mesure de la Criminalité Organisée
La Mesure des Marchés et des Flux de Produits
L’Évaluation des Risques
Les Concepts Clés de l’Évaluation des Risques
L’Évaluation des Risques des Groupes Criminels Organisés
L’Évaluation des Risques des Marchés de Produits
L’Évaluation des Risques en Pratique
Résumé
Références
Exercices
Exercices et Études de Cas
Réflexion Critique à Travers la Fiction
Structure Recommandée pour la Classe
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d’Évaluation
Questionnaire 5
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 6 : Causes et Facteurs Facilitateurs de la Criminalité Organisée
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Approche Positiviste : Influences Environnementales
Approche Classique : Décisions sur la Souffrance et le Plaisir
Facteurs Structurels
Approche Éthique
Points de Vue sur les Causes et les Facteurs Facilitateurs de la Criminalité
Résumé
Références
Exercices
Études de Cas
Réflexion Critique à Travers la Fiction
Structure Recommandée pour la Classe
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d’Évaluation
Questionnaire 6
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 7 : Modèles de Groupes Criminels Organisés
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Modèles et Structure de la Criminalité Organisée
Modèle Hiérarchique de Groupes Criminels Organisés
Modèle Local et Culturel de la Criminalité Organisée
Modèle d’Entreprise ou Commercial de la Criminalité Organisée
Focus sur les Groupes par Rapport aux Activités
Structures en Réseau
Résumé
Références
Exercices
Études de Cas
Réflexion Critique à Travers la Fiction
Structure Recommandée pour le Cours
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d’Évaluation
Questionnaire 7
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Autres Outils Pédagogiques
Module 8: Outils de détection et de répression et coopération
Introduction et objectifs d’apprentissage
Points essentiels
Compétence
Les enquêteurs de la criminalité organisée
Techniques d'enquête spéciales et la collecte de renseignements
Livraison surveillée
Surveillance physique et électronique
Les opérations d’infiltration
Analyse financière
Informateurs
Les droits des victimes et des témoins dans le cadre de l’enquête
Résumé
Références
Exercices
Études de cas
Réflexion critique à travers la fiction
Extraits de textes législatifs
Structure recommandée pour le cours
Lectures essentielles
Lectures avancées
Évaluation des étudiants
Questions de révision et d’évaluation
Questionnaire 8
Travaux de recherche et d’études autonomes
Outils pédagogiques supplémentaires
Module 9: Stratégies de Poursuites Judiciaires
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Le Rôle des Procureurs et des Juges d’Instruction
Le Système Juridique Accusatoire par Opposition au Système Juridique Inquisitoire
L’Allègement des Peines
L’Octroi de l’Immunité de Poursuites Judiciaires
La Protection des Témoins
Résumé
Références
Exercices
Études de Cas
Réflexion Critique à travers la Fiction
Extraits de Textes Législatifs
Structure Recommandée pour la Classe
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d'Évaluation
Questionnaire 9
Travaux de Recherche et d'Études Autonomes
Autres Outils Pédagogiques
Module 10: La Détermination de la Peine et la Confiscation dans les Affaires de Criminalité Organisée
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Points Essentiels
Les Facteurs Aggravants et Atténuants
Les Options de Détermination de la Peine
Les Alternatives à l’Incarcération
La Peine de Mort et la Criminalité Organisée
Les Antécédents des Personnes Condamnées
La Confiscation
La Confiscation en Pratique
Résumé
Références
Exercices
Études de Cas et Exercices
Réflexion Critique à Travers la Fiction
Extraits de Textes Législatifs
Jeu de Rôle
Structure Recommandée pour le Cours
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Évaluation des Étudiants
Questions de Révision et d'Évaluation
Questionnaire 10
Travaux de Recherche et d’Études Autonomes
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 11 : La coopération internationale pour lutter contre la criminalité transnationale organisée
Introduction et objectifs d'apprentissage
Points essentiels
Entraide judiciaire
Extradition
Transfert de procédure pénale
Transfert de personnes condamnées
Résumé
Références
Exercices
Etudes de cas et exercices
Réflexion critique à travers la fiction
Extraits de textes législatifs
Structure recommandée pour le cours
Lectures essentielles
Lectures avancées
Évaluation des étudiants
Questions de révision et d'évaluation
Questionnaire 11
Travaux de recherche et d'études autonomes
Outils pédagogiques supplémentaires
Module 12: Crime Prevention Typologies and Organized Crime Approaches
Introduction and Learning Outcomes
Key Issues
Definition of Crime Prevention and Terminology
Key Crime Prevention Typologies
Crime Problem-solving approaches
What works
Organized Crime Approaches
Beyond the three non-traditional approaches
Summary
References
Exercises
Case Studies
Possible Class Structure
Core Reading
Advanced Reading
Student Assessment
Review and Assessment Questions
Quiz 12
Research and Independent Study Questions
Additional Teaching Tools
Module 13: Cyber Organized Crime
Introduction & Learning Outcomes
Key Issues
Cyber Organized Crime: What is it?
Conceptualizing Organized Crime & Defining Actors Involved
Criminal Groups Engaging in Cyber Organized Crime
Cyber Organized Crime Activities
Preventing & Countering Cyber Organized Crime
Conclusion
References
Exercises
Possible Class Structure
Core Reading
Advanced Reading
Student Assessment
Additional Teaching Tools
Module 14 : La Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
Introduction et objectifs d'apprentissage
Points essentiels
Adoption de la Convention contre la criminalité organisée
Contexte historique : pourquoi Palerme ?
Caractéristiques de la Convention
Les protocoles
Instruments internationaux connexes
ONUDC
La Conférence des Parties
Résumé
Références
Exercices
Etudes de cas
Modèle de simulation des Nations Unies
Le format de la simulation
Les rôles des participants
La structure et le déroulement
Les sujets recommandés
Les documents de référence et ressources utiles
Structure recommandée pour le cours
Lectures essentielles
Lectures avancées
Evaluation des étudiants
Questions de révision et d’évaluation
Questionnaire 14
Travaux de recherche et d'études autonomes
Outils pédagogiques supplémentaires
Module 15: Gender and Organized Crime
Introduction & Learning Outcomes
Key Issues
What is Sex / Gender / Intersectionality?
Knowledge about Gender in Organized Crime
Gender and Organized Crime
Gender and Different Types of Organized Crime
Summary
References
Exercises & Case Studies
Possible Class Structure
Core Reading
Advanced Reading
Student Assessment
Additional Teaching Tools
Module 16: Linkages between Organized Crime and Terrorism
Introduction & Learning Outcomes
Key Issues
Definitions and Terminology
Organized crime and Terrorism - International Legal Framework
International Terrorism-related Conventions
UNSC Resolutions on Terrorism
Organized Crime Convention and its Protocols
Theoretical Frameworks on Linkages between Organized Crime and Terrorism
Typologies of Criminal Behaviour Associated with Terrorism
Terrorism and Drug Trafficking
Terrorism and Trafficking in Weapons
Terrorism, Crime and Trafficking in Cultural Property
Trafficking in Persons and Terrorism
Intellectual Property Crime and Terrorism
Kidnapping for Ransom and Terrorism
Exploitation of Natural Resources and Terrorism
Summary
References
Case Studies
Possible Class Structure
Core Reading
Advanced Reading
Student Assessment
Review and Assessment Questions
Quiz 16
Research and Independent Study Questions
Additional Teaching Tools
Traite des personnes & trafic illicite de migrants
Teaching Guide
Module 1 : Le trafic illicite de migrants : une infraction spécifique
Introduction et objectifs d'apprentissage
Questions clés
L'incrimination du trafic illicite de migrants
La CTOC et le Protocole contre le trafic illicite de migrants
Infractions au Protocole
Avantage financier ou autre avantage matériel
Circonstances aggravantes
Responsabilité pénale
Non-pénalisation des migrants faisant l'objet d'un trafic illicite
L'étendue de la protection
Exemption humanitaire
Compétence
Trafic illicite de migrants v. Migration irrégulière
Trafic illicite de migrants et autres formes de criminalité
Exercices
Structure de classe recommandée
Lecture de base
Lecture avancée
Autres Sources
Évaluation de l'élève
Outils pédagogiques supplémentaires
Module 2 : Protection des droits des migrants faisant l'objet d'un trafic illicite
Introduction et objectifs d’apprentissage
Questions clés
L'Assistance et la protection dans le protocole relatif au trafic illicite de migrants
Au-delà du Protocole: le droit international relatif aux droits de l’Homme et le droit international relatif aux réfugiés
Groupes vulnérables
Les obligations positives et négatives de l’État
Identification des migrants faisant l’objet d’un trafic illicite et les premiers secours
Participation of smuggled migrants in legal proceedings
Le rôle des organisations non-gouvernementales (ONG)
Protection des migrants faisant l’objet d’un trafic illicite vis-à-vis des autres catégories de migrants
Les mesures à court, moyen et long terme: responsabilités et rôles
Exercices
Structure de classe recommandée
Lectures essentielles
Lectures avancées
Autres sources
Evaluation des étudiants
Outils additionnels d’apprentissage
Module 3 : La réponse de la justice pénale au trafic illicite de migrants
Introduction et objectifs d’apprentissage
Questions clés
La réponse de la justice pénale : sa portée
La réponse de la justice pénale : sa portée
Divers intervenants pertinents dans la lutte contre le trafic illicite de migrants et leurs rôles respectifs
Preuve testimoniale
Enquêtes financières
Les médias
Organisations non gouvernementales (ONG)
Méthodologies non conventionnelles
Coordination inter et intra-institutionnelle
Recevabilité des preuves
Détermination de la peine
Coopération internationale
Échange d’informations
Formation
Exercices
Structure de classe recommandée
Lectures essentielles
Lectures avancées
Autres sources
Evaluation des étudiants
Outils additionnels d’apprentissage
Module 4 : Prévention et Réponses Non Pénales de la Justice au Trafic Illicite de Migrants
Introduction et Objectifs d'Apprentissage
Points Essentiels
Dispositif juridique non répressif pertinent pour le trafic de migrants
Approche administrative
Activités complémentaires et rôle des intervenants de la justice non pénale
Macro-perspective pour lutter contre le trafic illicite de migrants
Sécurité humaine
Aide et coopération internationales
Exercices
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Evaluation des Étudiants
Outils Additionnels d’Apprentissage
Module 5 : Le trafic illicite de migrants dans le contexte plus large de la migration et de ses facteurs
Introduction et Objectifs d'Apprentissage
Points Essentiels
La migration et trafic illicite de migrants
Flux mixtes de migration
Les politiques sociales du trafic illicite de migrants
Vulnérabilité
Profil des trafiquants
Lutter contre la demande : le rôle des groupes criminels organisés
Humanitarisme, sécurité et trafic illicite de migrants
Exercices
Exercices Additionnels
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Evaluation des Étudiants
Outils Additionnels d’Apprentissage
Module 6 : Définir le Concept de Traite des Personnes
Introduction et Objectifs d’Apprentissage
Questions Clés
L’infraction de traite des personnes
Le cadre juridique international
La question du consentement
Les finalités de l’exploitation
L’abus d’une situation de vulnérabilité
Indicateurs de la traite des personnes
La distinction entre la traite des personnes et d’autres infractions
Idées erronées concernant la traite des personnes
Exercices
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Evaluation des Étudiants
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 7 : Prévention de la Traite des Personnes
Introduction et Objectifs d'Apprentissage
Point Essentiels
Causes profondes
Stratégies axées sur l’offre
Stratégies axées sur l’offre
Rôle des médias
Voies sûres de migration
Stratégies de prévention du crime
Surveiller, évaluer et rendre compte de l'efficacité des stratégies de prévention
Exercices
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Evaluation des Étudiants
Outils Additionnels d’Apprentissage
Module 8 : Une Approche de la Traite des Personnes Fondée sur les Droits de l'Homme
Introduction et Objectifs d'Apprentissage
Questions Clés
La qualité de « victime » de la traite des personnes
Protection en vertu du Protocole contre la traite des personnes
Le cadre international plus large
Responsabilité de l'État en matière de traite des personnes
Identification des victimes
Le principe de non-criminalisation des victimes
Exercises
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Évaluation de l’Étudiant
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 9 : Réponses de la Justice Pénale à la Traite des Personnes
Introduction et Objectifs d'Apprentissage
Questions Clés
Obligations en matière de justice pénale imposées aux États par le Protocole contre la traite des personnes
Le rôle du système de justice pénale
Faibles niveaux actuels de poursuites et de condamnations
Défis pour une réponse efficace de la justice pénale
Droits des victimes à la justice et à la protection
Stratégies possibles
Exercices
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Évaluation de l'Étudiant
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 10 : Rôle de la Société Civile dans la Lutte Contre la Traite des Personnes
Introduction et Objectif d'Apprentissage
Questions Clés
Coopération des États avec la Société Civile
Acteurs de la Société Civile
Le Secteur Privé
Le Public
Exercises
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Évaluation de l'Élève
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 11 : Trafic Illicite de Migrants et Traite des Personnes - Différences et Points Communs
Introduction et Objectifs d'Apprentissage
Questions Clés
Comparaison du trafic illicite de migrants et de la traite des personnes
Différences et points communs
Vulnérabilité et continuum entre le trafic illicite et la traite des personnes
Quand la théorie rencontre la pratique : trafic illicite de migrants ou traite des personnes ?
Exploitation par le travail
Mariage forcé
Autres exemples
Exercices
Structure de Classe Recommandée
Lectures Essentielles
Lectures Avancées
Autres Ressources
Évaluation de l'Étudiant
Outils Pédagogiques Supplémentaires
Module 12 : Enfants Faisant l'Objet d'un Trafic Illicite de Migrants et Victimes