La traite des personnes est une violation des droits de l'homme. Les pratiques liées à la traite, telles que l'esclavage, le travail forcé, l'exploitation sexuelle et le mariage forcé, violent les droits fondamentaux auxquels chacun a droit. Les victimes de la traite subissent souvent de graves préjudices, notamment :
Ce genre de préjudice peut avoir des conséquences physiques et psychologiques à long terme pour les personnes qui en sont victimes, aussi bien pendant le processus de traite qu'après la fin de l'exploitation. Les survivants de la traite, qui sont souvent des personnes particulièrement vulnérables aux violations des droits de l'homme (comme les enfants, les femmes, les migrants et les personnes handicapées), ont besoin de protection, d'assistance et de soutien, qui doivent être assurés pendant de longues périodes. Les États devraient mettre en place des programmes d'aide aux victimes, dans le but de les aider à reconstruire leur vie et à se réinsérer dans leur communauté. Le présent Module énonce les obligations des États en matière de protection des victimes de la traite.
Fondamentalement, la protection des victimes de la traite exige une approche fondée sur les droits de l'homme. Une telle approche exige que l'on comprenne comment les droits des victimes peuvent être violés au cours du processus de traite, ainsi que les obligations des États en vertu du droit international. Les droits des victimes, qu'elles soient citoyennes ou non, doivent être garantis par l'État dans la juridiction duquel elles se trouvent. Les mesures de lutte contre la traite des personnes, de poursuite des trafiquants et d'assistance aux victimes doivent être conçues et mises en œuvre dans le respect des droits fondamentaux des victimes. Une approche fondée sur les droits de l'homme exige en outre que les États prennent des mesures actives pour identifier les victimes de la traite et s'efforcent de prévenir et d'éliminer ce crime. Il est essentiel que les victimes de la traite soient considérées comme titulaires de droits de l'homme et pas seulement comme faisant partie du processus de justice pénale (voir Hoang 2015).
Ce Module donne un aperçu d'une approche de la traite des personnes fondée sur les droits de l’homme. Il traite tout d'abord du fait que les victimes de la traite sont des "victimes" du crime au regard du droit international. Il énonce ensuite les dispositions du Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants (Protocole contre la Traite des Personnes) relatives à la protection et à l'assistance, et souligne les obligations des États parties envers les victimes de la traite en vertu du Protocole. Ensuite, le Module explique certains des principaux droits de l'homme auxquels les victimes peuvent prétendre et qui découlent du cadre juridique international plus large. Nombre de ces droits s'attachent aux victimes sur la base de leur humanité, ainsi que d'autres statuts spécifiques, y compris lorsque les victimes sont des enfants, des personnes handicapées ou des réfugiés. Le Module traite ensuite de la responsabilité de l'État en matière de traite des personnes et souligne l'importance de l'identification des victimes, avant de conclure par une brève explication du principe de non-criminalisation.
Le Module s'appuie principalement sur les normes juridiques internationales figurant dans le Protocole contre la traite des personnes et dans les instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme et au droit des réfugiés, ainsi que sur divers principes et directives, en particulier les recommandations du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme. Le Module fera également référence aux bonnes pratiques et aux pratiques prometteuses de diverses juridictions à travers le monde.
Les chargés de cours devraient commencer ce module en demandant aux étudiants de faire l’Exercice 1.
Section suivante : Questions clés
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