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Terrorisme et trafic illicite d'armes

Faits essentiels

Le trafic et l’utilisation illicites d’armes par les criminels organisés ont été largement discutés dans la littérature spécialisée (voir, par exemple : Allum et Gilmour, 2012 ; Feinstein et Holden, 2014 ; et aussi : Étude de l’ONUDC sur les armes à feu, 2015). Ces dernières années, l’utilisation d’armes par les terroristes a fait l’objet d’une attention croissante dans les débats politiques ainsi que dans les organisations régionales et internationales, y compris à l’Union européenne et aux Nations Unies (par exemple, voir Commission européenne, 2014 ; REPC, 2016 ; ONUDC (a), 2017). Les armes en général, et les armes à feu en particulier, sont d’une importance capitale pour les groupes terroristes. Dans certaines régions du monde, où les pays imposent des réglementations strictes sur les armes à feu, les terroristes cherchent des méthodes alternatives pour perpétrer leurs attaques, telles que les véhicules et les couteaux. Dans d’autres, où les organisations terroristes doivent contrôler des peuples et des territoires, les armes à feu leur sont indispensables. Par conséquent, couper le flux des armes à feu et des munitions réduira considérablement la capacité des groupes terroristes à exercer leur pouvoir et leur contrôle puisque les méthodes alternatives à l’utilisation des armes à feu peuvent difficilement être appliquées à grande échelle.

La relation et les liens potentiels entre le terrorisme et la criminalité organisée en ce qui concerne le financement, l’approvisionnement et le trafic illicites d’armes, ainsi que la mesure dans laquelle les terroristes adoptent directement de tels comportements ou travaillent indirectement aux côtés de groupes criminels organisés, ont fait l’objet d’une attention croissante ces dernières années (voir, par exemple, Institut flamand pour la paix, 2018). Les terroristes utilisent de plus en plus les armes automatiques pour perpétrer des attentats et le fait que les groupes criminels organisés fournissent des armes aux terroristes suscite de plus en plus d’inquiétudes (voir, les boîtes à exemple ci-dessous).

Boîte à exemple : Europe

L’utilisation d’armes par les terroristes est évidente dans plusieurs attentats et tentatives d’attentats récents à travers l’Europe. Par exemple, lors des attentats terroristes inspirés d’EIIL perpétrées à Paris en novembre 2015, qui ont fait 137 morts et plus de 410 blessés, les extrémistes ont ouvert le feu avec des kalashnikovs et d’autres types de fusils d’assaut qui ont fini sur le marché criminel à la suite d’un trafic transfrontalier (Institut flamand pour la paix, 2018).

L’arme de prédilection de l’EIIL est l’AK-47, qui est « facile à acheter et peut généralement être obtenu dans le pays où un attentat est prévu, ou dans un pays voisin d’où ils peuvent être facilement transportés » [traduction non officielle] (Europol, 2016). À la suite des attentats terroristes en Belgique et en France en 2015, tous les États membre de l’Union européenne qui font partie d’une coalition contre EIIL sont susceptibles de faire l’objet d’un attentat terroriste dirigé ou inspiré par EIIL. En outre, selon Europol, « le scénario le plus probable est l’utilisation du même mode opératoire comportant les mêmes types d’armes utilisés dans des attaques précédentes. Cela s’explique par la facilité de production, d’acquisition et d’utilisation de ces armes/explosifs, et par leur efficacité avérée » [traduction non officielle] (Europol, 2016).

Bien qu’il soit utile de rappeler que l’infraction de trafic illicite d’armes à feu n’est pas toujours ou nécessairement commise par un groupe criminel organisé, la capacité des terroristes à accéder à des armes à feu signifie que le lien possible entre la criminalité organisée et le terrorisme est crucial. En outre, certaines des recherches disponibles mettent en évidence le fait que certains individus liés à des infractions terroristes sont élevés dans un environnement criminel et conservent des liens et des associations sur le long terme avec des contacts criminels après leur radicalisation (Europol, 2016).

Boîte à exemple : les attentats de Paris

Des informations provenant des enquêtes sur les attentats de Paris de novembre 2015 suggèrent que certains des attaquants pourraient avoir participé activement à des réseaux criminels au lieu d’être simplement leurs clients (Laville et Burke, 2015). Il est également prédit que la situation actuelle concernant la disponibilité d’armes illégales dans les pays voisins de l’Union européenne, y compris dans des zones de conflit en cours, pourrait conduire à ce qu’un nombre important de ces armes devienne disponible pour les groupes criminels organisés et terroristes via le marché noir, ce qui constituerait une menace considérable pour les États membres de l’Union européenne dans un avenir proche (Europol, 2016).

 

Boîte à exemple : la région du Moyen Orient et de l'Afrique du Nord (MOAN)

Les autorités tunisiennes ont saisi des caches d’armes et de munitions ayant fait l’objet de trafic depuis la Libye par des contrebandiers commerciaux organisés et financés par des groupes terroristes liés à Al-Qaida, et elles ont exprimé leur inquiétude quant au développement potentiel de liens entre les groupes armés radicaux tunisiens et des entités libyennes (CSNU (a), 2014). Selon les autorités algériennes, certaines de leurs saisies à petite échelle indiquent qu’un trafic par des petits délinquants a lieu depuis la Libye, tandis que d’autres opérations militaires contre des convois et des caches indiquent que des réseaux terroristes et criminels sont engagés dans un trafic (CSNU, 2011).

 
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